.
SAS CAFES SOLUBLES LE HAVRE
Forme juridique : SAS
Capital Social : 104 000.00 euros
391 598 331 RCS LE HAVRE
N° TVA : FR 69 391 598 331
N° Siret : 391 598 331 00042
Nom du directeur de la publication : Laura LEPREVOST
Nom du responsable communication web : Hélène MALLET
SAS CAFES SOLUBLES LE HAVRE
ZA de Réauté
19 rue Vincent Van Gogh
76290 Montivilliers
contact@cslh.fr / 02.32.85.09.00
Le site cafes-solubles.shop est hébergé par :
OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix - France
Tél : 0 899 701 761
En accédant à ce site, vous acceptez d’être lié(e) par les termes et conditions de la présente convention. CSLH s’efforce d’assurer au mieux l’exactitude et la mise à jour du contenu disponible sur ce site et se réserve le droit, à tout moment, de modifier, d’interrompre temporairement ou de manière permanente tout ou partie du site, et ce, sans devoir vous en informer préalablement.
CSLH met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.
Le site et tous ses éléments relèvent de la législation applicable en matière de propriété intellectuelle (droit d’auteur, marques, dessins et modèles) et sont protégés à ce titre.
Le site et tous ses éléments notamment mais non limitativement (architecture, charte graphique, textes, photographies, illustrations, logiciels, images, séquences animées, éléments sonores, etc…) sont la propriété de CSLH ou de tiers ayant autorisé CSLH à les utiliser et/ou exploiter.
Tous les droits de reproduction, de représentation et d’adaptation sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
En conséquence et en application des dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, des dispositions législatives et règlementaires de tous pays et des conventions internationales, toute reproduction, représentation, adaptation ou altération de tout ou partie du Site ou de ses éléments, par quelque moyen, sur quelque support que ce soit et à quelque fin que ce soit, non expressément autorisée préalablement par écrit par CSLH, serait illicite et constituerait un délit de contrefaçon passible de sanctions pénales.
Les données recueillies sur le site ne proviennent que de l’enregistrement volontaire par les visiteurs de leurs données nominatives. Elles sont destinées à un usage purement interne et ne sont accessibles qu’aux personnes responsables du traitement de la demande au sein de CSLH. Elles ne font l’objet d’aucune communication, cession ou divulgation à des tiers.
CSLH conserve les données personnelles collectées sur le site pendant une période de deux ans maximum, à compter de laquelle ces données sont totalement effacées.
Ce site est déclaré à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) sous le numéro 2090656 v 0 et respecte les dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
Conformément à la loi modifiée n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression des données la concernant, pouvant être exercé à tout moment en s’adressant à :
Cafés Solubles Le Havre
Z.A de Réauté
19 rue Vincent Van Gogh
76290 Montivilliers
CSLH fait appel à des cookies pour vous identifier lors de votre connexion à des fins d’analyses statistiques.
La plupart des navigateurs permettent d’effacer ces cookies de votre disque dur, de les rendre systématiquement indésirables ou de recevoir un avertissement préalable avant qu’ils ne soient enregistrés. Il suffit de consulter les instructions de votre navigateur.
Le site peut comporter des liens vers d’autres sites appartenant à des tiers. Ces liens ne constituent en aucune manière une approbation, une validation, une adhésion de CSLH au contenu de ces sites ni une association de CSLH avec les responsables administrateurs, auteurs ou hébergeurs de ces sites. CSLH n’éditant ni ne contrôlant les sources, les contenus ou les liens présents sur ces sites, ne saurait dès lors être tenue pour responsable du contenu, fonctionnement et de l’accès à ces sites ou de tous dommages ou pertes, avérés ou allégués, consécutifs ou en relation avec l’utilisation des informations, services ou données disponibles sur ces sites.
La création de liens hypertextes vers le site ne peut être faite qu’avec l’autorisation écrite et préalable de CSLH. CSLH décline toute responsabilité quant au contenu de sites tiers qui seraient liés à son site internet.
Les présentes conditions d’utilisation constituent la totalité de l’accord passé entre CSLH et l’utilisateur du site. Vous pouvez également être soumis à des conditions d’utilisations additionnelles spécifiques à certaines rubriques qui vous seront communiquées lorsque vous accéderez à ces rubriques.
Les présentes conditions d’utilisation et la relation entre CSLH et les utilisateurs seront soumises au droit français et tout différend n’ayant pu trouver une issue transactionnelle sera porté devant les tribunaux compétents de Paris.